La Rose dans la vallée

26 mai 2015

Profession de foi des candidats à l'élection du Premier secrétaire du Parti socialiste

Profession de foi Jean-Christophe Cambadélis

Permettez-moi d’emblée, par la présente, de vous remercier toutes et tous pour votre participation au débat dans le cadre du 77e Congrès du Parti socialiste.

Vous l’avez fait avec conviction et avec passion, recherchant avant tout l’intérêt général de notre formation politique, ce grand parti qui occupe une place incontournable et indispensable à Gauche. Toutes et tous, vous aviez aussi en tête le redressement de la France et la réussite de la fin du quinquennat...

Lire la profession de foi >

Profession de foi de Christian Paul
« Respecter notre parti, tenir nos engagements »


Par leurs votes, et dans la diversité, les militants socialistes se sont exprimés. Chacun partage avec tous des volontés incontestables : un PS qui s'affirme et se renouvelle, une meilleure écoute des militants, des inflexions politiques nécessaires pour que la gauche réussisse.

Le 28 mai, il vous revient de choisir celui qui portera efficacement et sincèrement ces exigences. Dans le rassemblement, mais sans faux-semblant. Avec clarté et responsabilité, mais sans rien taire de l'urgence et des impatiences. Face à la droite et à l'extrême-droite.

Retrouvez la profession de foi sur le site de la motion B "À gauche, pour gagner !"

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17 mai 2015

Budget municipal 2015

BUDGET

Le budget de la ville pour 2015 a été discuté lors du conseil municipal du 8 avril. Le groupe "Eaubonne, notre ville" a voté contre ce budget. Pourquoi ?

 (voir les détails dans www.eaubonnenotreville.fr)

Un équilibre de fonctionnement périlleux

Le budget ne tient que grâce à des recettes exceptionnelles pour équilibrer une augmentation structurelle des dépenses :

• Des recettes exceptionnelles (non garanties pour 2016 et les budgets suivants) à hauteur de 740 000 €€:

  •  380 000 €, pour le Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (versé par l’état).
  •  360 000 €, par une opération hasardeuse de ponction du budget d’assainissement (voir l’éditorial en première page) . Le budget assainissement étant, en partie, financé par les Eaubonnais via le paiement de la taxe d’assainissement sur la consommation d’eau, cette ponction de 360 000 € s’apparente fort à un impôt déguisé !

• Une augmentation de +2,1% des dépenses de fonctionnement (malgré toutes les promesses de campagne) avec un pic sur la masse salariale à + 4,28%. C’est une fuite en avant qui permet de cacher la réalité cette année, mais qui génère déjà une situation difficile pour le budget 2016. Ces 740 000 €de recettes exceptionnelles associés aux autres contraintes déjà connues (baisse de presque 500 000 € des dotations de l’état, ...), c’est un financement à minima de 1,3 M€ que les orientations (ou les manques d’orientations) prises cette année font d’ores et déjà peser sur le budget 2016.

Des investissements minimalistes

Faute de moyens financiers suffisants générés par ce budget 2015, les investissements déjà très faibles l’an dernier, sont encore en diminution de -18,32% cette année, avec entre autre :

• une baisse de -27,86% des investissements pour le patrimoine (à peine 2 M€)

• une diminution encore plus importante pour l’espace public : -43,95% (1,3 M€)

 

En conclusion, un budget inquiétant, opaque et sans vision d’avenir.           

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07 mai 2015

Qu'est-ce qui est républicain? ( Thomas Legrand sur Franceinter)

(ré)écouter cette émission disponible jusqu'au 30/01/2018 07h13

De Platon à Régis Debray, ils sont bien nombreux à avoir défini la République en termes philosophiques. Politiquement, aussi, les interprétations ont beaucoup évolué. Il était, par exemple, particulièrement républicain, avant la guerre que les femmes (supposées être le cheval de Troie de l’Eglise) ne votent pas. Pour le Conseil National de la résistance, l’Etat providence était l’essence de la République nouvelle. Ce que Nicolas Sarkozy appelle aujourd’hui l’assistanat et qui ne serait pas républicain puisque la République (dit-il), c’est d’abord la responsabilité individuelle. Ainsi, sur chaque sujet, Nicolas Sarkozy pose sa grille de lecture républicaine. Par exemple, sur l’éducation, il dit : « La République, c’est le mérite et l’excellence ». « Que reste-t-il de ce principe après la suppression des bourses au mérite » dit-il. On pourrait soutenir exactement le contraire: la République, c’est le mérite, qu’en reste-t-il quand les bourses au mérite, sur la base des notes, favorisent, en fait, la reproduction sociale des élites ?

 Vous voulez dire que les définitions que N.Sarkozy donne de la République sont réversibles ?

Quasiment toutes : « La République a trop cédé », dit-il. Pour beaucoup, effectivement, la République a trop cédé, mais au marché, au libéralisme. Parce que la République, c’est la liberté ET l’égalité, deux notions souvent en concurrence. Depuis que la droite est républicaine, elle met en avant la liberté individuelle, notamment en matière économique. Alors que la gauche valorise l’égalité, notamment en matière sociale. Dans sa lettre aux militants, N. Sarkozy affirme revenir aux sources de la République. Donc être porteur non pas d’une vérité mais de LA vérité républicaine. Il y a deux risques dans cette façon de se dire le seul bon interprète du dogme. Le premier est de transformer la vie politique en bataille théologique et, du coup, d’abimer l’une des composantes, pour le coup, indiscutable de la République : la démocratie… Le second risque c’est, au contraire, de galvauder la République. On ne peut pas réclamer que la moindre décision de gestion soit estampillée « pure République élevée en plein air républicain ». La République, « c’est le soutien à ceux qui créent des emplois », dit N. Sarkozy. Bref, tout ce qui est bien, joli, utile, juste, efficace et sympa, est républicain. Dans la lettre aux militants, l’ancien président donne sa hiérarchie des notions constitutives de la République. Dans l’ordre : l’autorité, le travail, la responsabilité, le mérite, la liberté. Ça dessine une République conservatrice et libérale. Sa République mais pas La République. La réalité est beaucoup plus simple et apaisante ! Droite et gauche sont républicaines du moment que leur programme est compatible avec les lois de la République. Et tant que nous vivons sous l’empire de l’actuelle constitution, dont plus personne ne dénie le caractère républicain, ce sont les Conseils d’Etat et Constitutionnel qui sont là pour en juger.


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02 mai 2015

Tribune contre l’arbitrage privé dans les accords de libre échange-transatlantique

Alors que l’Union européenne est engagée dans la négociation de deux accords de libre-échange transatlantiques, avec le Canada et les Etats-Unis, le débat public est devenu extrêmement vif autour du dispositif envisagé pour protéger les investisseurs : lrèglement des différends investisseurs-Etats (RDIE en français ou ISDS en anglais).

Tribune_le_monde-taftaLe RDIE permet à un investisseur étranger d’attaquer un État devant un tribunal arbitral international, plutôt que devant une juridiction nationale, s’il considère que ce dernier a pris une décision qui affecte négativement ses activités. Il peut demander des compensations financières, y compris pour « atteinte » aux profits non réalisés, présents et futurs.

Au départ prévus pour protéger les investissements dans des pays où l’Etat de droit ou les systèmes juridiques étaient défaillants, le RDIE est devenu un outil puissant pour attaquer des législations sur l’environnement, la santé publique, les droits des consommateurs ou des travailleurs, et empêcher l’adoption de nouvelles législations.

Le cas le plus emblématique de cette dérive est l’attaque par le groupe Philip Morris de l’Australie après l’adoption d’une loi de santé publique instaurant le paquet neutre pour les cigarettes. Plusieurs pays attendent pour adopter des lois similaires de voir si le cigarettier obtiendra les milliards de dollars de compensation qu’il exige et que pourraient être appelés à payer les contribuables australiens. Car l’objectif des firmes est d’exercer une menace permanente de recours et de compensations financières pour éviter que des législations contraires à leurs intérêts voient le jour.

Opacité des procédures et des décisions

Le RDIE est un mécanisme opaque et biaisé qui affaiblit nos systèmes juridiques.

Il instaure de fait un système juridique privé, parallèle et supranational, uniquement accessible aux investisseurs étrangers. Ainsi ses décisions pourraient-elles s’imposer aux juridictions nationales et européennes, y compris la Cour de justice de l’Union européenne ! En outre, le RDIE est marqué par l’opacité des procédures et des décisions, un coût élevé (de 5 à 10 millions de dollars en moyenne), l’absence de recours possible et les conflits d’intérêt : une quinzaine de juristes dans le monde jouent alternativement les « arbitres » et les avocats des firmes et ont déjà participé à plus de la moitié des litiges.

Le RDIE n’est pas justifié.

Il est normal que des investisseurs puissent contester devant des tribunaux des décisions publiques dont ils se sentiraient victimes. Mais il existe de part et d’autre de l’Atlantique des systèmes juridiques très solides qui permettent ces recours et protègent de manière adéquate les investissements. Plusieurs études, y compris de la Banque mondiale et de l’OCDE, concluent par ailleurs que le RDIE n’est pas un facteur d’accroissement des investissements.

Le RDIE menace la démocratie.

Nous considérons que le RDIE constitue un transfert inacceptable de souveraineté démocratique au profit d’intérêts privés. Le RDIE est une menace directe contre la capacité des collectivités, des Etats ou des institutions fédérales à légiférer. Ainsi, le groupe Vattenfall a-t-il attaqué l’Allemagne et lui demande 4,7 milliards d’euros de compensations pour avoir décidé de sortir du nucléaire après la catastrophe de Fukushima.

Dans le secteur du numérique, presque toutes les législations sont à construire et sont amenées à évoluer. Un RDIE renforcerait la position ultra-dominante des acteurs américains et de leurs règles (protection des données ou fiscalité notamment) sur un marché européen en rapide expansion.

Il en est de même en matière fiscale. Si, au terme de son enquête, la Commission européenne jugeait illégal le dispositif fiscal préférentiel dont bénéficient notamment Starbucks aux Pays-Bas ou Apple en Irlande, elle pourrait, en vertu du droit européen, exiger que ces entreprises remboursent les pays « lésés » par la perte de recettes fiscales. Grace à un RDIE, ces entreprises pourraient se voir restituer les mêmes sommes pour atteinte à leurs intérêts et « attentes légitimes ». En d’autres termes, ce type de juridiction rendrait ici le droit européen ineffectif.

Une contestation croissante

Des deux côtés de l’Atlantique, de très nombreux juristes, économistes, think tanks et centres de recherche (Institut Notre Europe-Jacques Delors, Institut Cato, Conseil européen pour les relations internationales…), syndicats (dont la Confédération européenne des syndicats) et organisations de la société civile, entreprises et organisations de PME, collectivités locales et parlements, ont émis les plus grandes réserves vis-à-vis du RDIE.

97% des 150 000 citoyens qui ont participé à la consultation publique organisée par la Commission européenne sur ce mécanisme l’ont rejeté. A l’évidence un RDIE transatlantique donnerait à ce dispositif une assise sans commune mesure avec les accords antérieurs puisqu’il concernerait plus des trois-quarts des firmes multinationales mondiales.

Des pistes de réformes sont évoquées. Elles ne changent pas la nature profonde d’un tribunal arbitral privé, parallèle, primant sur des juridictions nationales définies par la Constitution. Nous refusons qu’une telle menace prive nos institutions démocratiques de la capacité à définir et à protéger l’intérêt général. Des alternatives sont à l’étude qui portent notamment sur la construction d’une juridiction « publique » internationale. Ces propositions doivent nourrir les négociations en cours afin d’impulser des règles multilatérales équilibrées et démocratiques en matière d’investissement. L’Union européenne se doit de promouvoir son institution.

C’est pourquoi, dans la droite ligne des résolutions votées à l’Assemblée nationale et au Sénat, nous demandons au gouvernement français d’afficher vis-à-vis de l’opinion publique, et de défendre avec force au sein du Conseil européen, une position claire et ferme de refus de tout RDIE dans les accords commerciaux négociés avec le Canada et les Etats-Unis.

Signataires : Jean Arthuis (eurodéputé ADLE, président de la Commission du budget), Alain Bazot (président de l’UFC-Que Choisir), Pervenche Berès (eurodéputée S&D, présidente de la délégation socialiste française), Laurent Berger (secrétaire général de la CFDT), José Bové (eurodéputé Verts/ALE, membre de la commission du commerce international), Jean-Pierre Gastaud (avocat, professeur émérite à l’Université Paris-Dauphine), Yannick Jadot (eurodéputé Verts/ALE, vice-président de la Commission du commerce international), Denez L’Hostis (président de France nature environnement), Robert Rochefort (eurodéputé ADLE, vice-président de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs), Emmanuel Maurel (eurodéputé S&D, membre de la commission du commerce international), Bernadette Ségol (secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats), Benoît Thieulin (chef d’entreprise dans le numérique), Marie-Christine Vergiat (eurodéputé GUE, membre de la commission des affaires étrangères).

A retrouver sur Le Monde.fr


La justice privée dans les accords commerciaux : pour les socialistes et radicaux, c’est non !

Télécharger (PDF, 101KB)

L’ISDS, ou RDIE, c’est quoi ?

C’est le nom donné aux mécanismes d’arbitrage mis en place pour régler les conflits entre un investisseur et un Etat dans les accords internationaux. Il s’agit d’une forme de justice privée, parallèle et supranationale, qui permet à un investisseur d’attaquer un État s’il s’estime lésé par une décision, pour obtenir des compensations financières, y compris pour « atteinte » aux profits futurs non réalisés. Par exemple, dans le domaine de la santé, Philip Morris a attaqué l’Australie à propos de sa décision de mettre en place des paquets neutres de cigarettes.

Pourquoi nous n’en voulons pas ?

logo_SD Conçu pour protéger les investissements dans des pays où l’Etat de droit ou les systèmes juridiques étaient défaillants, ce mécanisme est devenu un outil puissant pour attaquer des législations sur l’environnement, la santé publique, les droits des consommateurs ou des travailleurs, et empêcher l’adoption de nouvelles législations : les multinationales en usent et en abusent pour exercer une menace permanente afin d’éviter que des législations contraires à leurs intérêts voient le jour. Ce mécanisme menace la démocratie. C’est pourquoi nous menons une bataille cruciale pour que la Commission européenne abandonne l’arbitrage privé dans les négociations en cours avec les Etats-Unis ou le Canada : nous n’accepterons jamais qu’une multinationale puisse remettre en cause les choix démocratiques du législateur européen ou français, a fortiori dans des pays où les systèmes judiciaires sont pleinement opérationnels et où aucun risque d’ingérence politique ou de déni de justice n’a été constaté.

Quel est notre objectif ?

Garantir aux pays, où l’état de droit est respecté, le droit de légiférer et de réguler ; c’est là un principe majeur qui doit nous guider dans la réglementation des litiges en matière de commerce international.

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29 avril 2015

Motion B

A gauche pour gagner !
Une feuille de route pour réussir le quinquennat

Notre congrès doit être celui de la clarification. L'action gouvernementale et les inflexions nécessaires pour réussir en 2017 doivent être mises en débat. Il n'y aura pas de choix intermédiaire : soit on continue comme avant, soit l'on retrouve le sens de nos engagements de 2012.

La victoire en 2017 est encore possible si nous savons réussir ce quinquennat. Le chemin est semé d’embûches, mais il ne demande qu’à être emprunté. Il réclame notre engagement optimiste et volontaire. Il exige que le congrès de Poitiers soit celui des militants, et non de déclarations vagues et sans lendemains, que même ceux qui les font n'envisagent pas de concrétiser.
Voilà le premier pas d’une gauche qui gagne.
Pour ré-assembler la République, ressouder la gauche et rassembler les socialistes : il nous faut un nouveau contrat de majorité. Annoncer ce que l'on veut faire et puis le mettre en oeuvre réellement !
Les derniers scrutins nous l'ont montré : seule une dynamique du rassemblement de la gauche et des écologistes évitera l’élimination au premier tour et peut nous permettre de l'emporter au second, aux élections régionales comme à l'élection présidentielle.
Mais le rassemblement ne se décrète pas : il se construit pas à pas et se mérite. Il suppose que nos choix répondent aux aspirations des classes moyennes et populaires, du «peuple de gauche» dans son entier. Il doit produire du compromis pour apporter une dynamique.
C’est au Parti socialiste d’organiser cette nouvelle phase politique en s'adressant à tous ceux qui espèrent encore de la gauche. C'est aux militants du Parti socialiste dans ce congrès de Poitiers de prendre la parole et de s'y engager.
La motion B en quelques lignes
Télécharger la motion B "à gauche pour gagner !"
Signer la motion B

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24 avril 2015

Retrouvez les quatre motions en lice pour le Congrès !


 

 

Motion A

« La force du rassemblement »

Cher-e-s camarades, cher-e-s ami-e-s,
Nous y sommes. Le moment de la grande clarification est enfin arrivé. Depuis trop longtemps déjà, la critiquaillerie permanente pratiquée par certains dans nos rangs provoque le malaise...

Lire la suite >

 

Motion B

« Un congrès pour faire gagner la gauche »

Cher-e-s camarades,
Le congrès de Poitiers ne sera pas un congrès ordinaire. Il n’est pas écrit d’avance. C’est un congrès pour faire gagner la gauche. Notre unité n’est pas en cause, mais la clarté des idées est un préalable...

Lire la suite >

 

Motion C

« Te sens-tu écouté au Parti socialiste ? »

Notre Motion C est le résultat de la fusion de plusieurs contributions générales « Oser la gauche citoyenne » menée par Florence Augier, secrétaire national et « Mouvement pour un nouveau pacte républicain » mené par Louis Mohamed Seye...

Lire la suite >

 

Motion D

« La Fabrique,
c'est quoi ? »

La Fabrique, c’est pour l’hebdomadaire « Marianne » la motion qui va créer la surprise. En fait, c’est la motion qui a déjà créé une surprise : 1500 signatures rassemblées en 5 jours, 300 militants venus d’une 50e de départements et réunis un dimanche après-midi en plein milieu des vacances scolaires...

Lire la suite >

 

Consultez les motions dès à présent !

 

                                                                                                        

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29 mars 2015

Résultats Départementales 29 mars canton Ermont-Eaubonne

 

Candidats%NB_DE_VOIX 
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
62.57 8055
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
37.43 4819
 
     
Blancs 5.33 742
Nuls 2.18 303
     
Inscrits   34 737
Abstention 60.12 20982
     

Eaubonne/Ermont

Candidats%NB_DE_VOIX 
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
62.02
63.11
 
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
37.98
36.89
 
     
Blancs 5.53
5.13
 
Nuls 2.26
2.09
 
     
Inscrits   16 370
18.367
Abstention 58.11
61.94
9628
11354

           

 

 

Résultats Départementales 22 mars canton Ermont-Eaubonne
1er tour

 

Candidats%NB_DE_VOIX 
Pierre-Luc KOLCZYNSKI et Farida LADJICI
Divers droite
4.82 698
Philippe FABRE et Edwige JACQUET
Front National
22.02 3 142
Brice ERRANDONEA et Catherine VON DAHLE
Divers gauche (FG/EELV)
9.85 1 405
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
40.08 5 710
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
23.22 3 313
     
Blancs 2.54 376
Nuls 0.91 135
     
Inscrits   34 737
Abstention 57.46 19 960

Eaubonne/Ermont

Candidats%NB_DE_VOIX 
Pierre-Luc KOLCZYNSKI et Farida LADJICI
Divers droite
5.84
3.46
 
Philippe FABRE et Edwige JACQUET
Front National
22.37
21.70
 
Brice ERRANDONEA et Catherine VON DAHLE
Divers gauche (FG/EELV)
9.38
10.29
 
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
38.07
41.98
 
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
24.34
22.16
 
     
Blancs 2.67
2.83
 
Nuls 1.08
0.75
 
     
Inscrits   16 370
18.367
Abstention 56.02
58.75
 

           

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23 mars 2015

Départementales, canton d'Ermont : la gauche qualifiée au second tour

Manon COMTE et Didier JOBERT (PS) seront opposés aux candidats UMP au second tour du 29 mars sur le canton d’Ermont-Eaubonne. Ils ont recueilli 3313 voix au premier tour, soit 23,22% des suffrages. Manon COMTE et Didier JOBERT remercient les électeurs et appellent au vote le dimanche 29 mars pour le second tour.
L’élection a en effet été marquée par une participation de 42,5%, en-dessous de la moyenne nationale.
Ils seront présents à Ermont et Eaubonne tout au long de la semaine pour faire connaître le programme de la gauche

Posté par PS95600 à 18:32 - - Permalien [#]
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Résultats Départementales 22 mars canton Ermont-Eaubonne

Candidats%NB_DE_VOIX 
Pierre-Luc KOLCZYNSKI et Farida LADJICI
Divers droite
4.82 698
Philippe FABRE et Edwige JACQUET
Front National
22.02 3 142
Brice ERRANDONEA et Catherine VON DAHLE
Divers gauche (FG/EELV)
9.85 1 405
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
40.08 5 710
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
23.22 3 313
     
Blancs 2.54 376
Nuls 0.91 135
     
Inscrits   34 737
Abstention 57.46 19 960

Par commune

Eaubonne/Ermont

Candidats%NB_DE_VOIX 
Pierre-Luc KOLCZYNSKI et Farida LADJICI
Divers droite
5.84
3.46
 
Philippe FABRE et Edwige JACQUET
Front National
22.37
21.70
 
Brice ERRANDONEA et Catherine VON DAHLE
Divers gauche (FG/EELV)
9.38
10.29
 
Xavier HAQUIN et Aurore JACOB
Union pour un Mouvement Populaire
38.07
41.98
 
Manon COMTE et Didier JOBERT
Parti Socialiste
24.34
22.16
 
     
Blancs 2.67
2.83
 
Nuls 1.08
0.75
 
     
Inscrits   16 370
18.367
Abstention 56.02
58.75
 

           

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19 mars 2015

Faut-il rendre le vote obligatoire ?

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çL'édito politique : "Faut-il rendre le vote... par franceinter

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