La Rose dans la vallée

21 décembre 2014

Interview de Gérard Sebaoun sur France Inter à propos des 35h

(ré)écouter cette émission

 

GS_CommissionLe lundi 15 décembre j’étais l’invité du 5/7 de France Inter à propos de la réduction de la durée hebdomadaire du travail de 39 à 35 heures, adoptée il y a 15 ans à l’Assemblée nationale. En 2014, une mission parlementaire, à laquelle j’ai participé, a rédigé un rapport sur l’impact de cette réduction du temps de travail, notamment concernant la création d’emplois. Sur France Inter, je suis revenu sur ce rapport.

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15 décembre 2014

1 région, 1 réseau, 1 tarif : la tarification unique pour tous les Franciliens

  

Dès la rentrée 2015, les 2 millions d'abonnés Navigo bénéficieront du tarif unique de 70 euros et ce quel que soit leur lieu de domicile ou leur lieu de travail.

La tarification unique est à la fois un choix politique et une nouvelle façon de penser les transports.

Cette mesure est le résultat d'un engagement pris en 2010, et est l'aboutissement d'une série d'étapes vers le dézonage complet.

Enfin, ce passage à un tarif unique est une étape supplémentaire vers le futur réseau de transport du Nouveau Grand Paris.

Pour faire connaître cette avancée de la gauche, parlez-en autour de vous, partagez nos infographies et utilisez le hashtag #TarifUnique.

  

>> Téléchargez le document pour en savoir plus

    

 

Faites connaître cette mesure, partagez nos infographies

 

 

 

 

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05 décembre 2014

Participation de Gérard Sebaoun à deux inaugurations à Eaubonne

Au cours du mois de novembre 2014 j’ai participé à deux inaugurations à Eaubonne : l’EHPAD “Le Clos des Lilas” ainsi que la Maison des associations du “Petit chateau”, projet pour lequel j’avais attribué une subvention au titre de la réserve parlementaire.

Mon discours pour l’inauguration de la nouvelle maison des associations du petit chateau, le 29 novembre à Eaubonne :


Inauguration de la maison des associations d... par gerardsebaoun

Extrait de mon discours pour l’inauguration de la résidence “Le Clos des Lilas” du groupe Orpéa, le 7 novembre à Eaubonne :

photo (1)Je voudrais dire quelques mots aux résidents de cette magnifique maison. La visite que nous venons de faire m’a rappelé quelques souvenirs.

Jeune médecin j’avais vu ce que l’on appelait alors les maisons de retraite. Quand on voit la qualité de cet établissement, pour les personnes valides comme celles en grande dépendance, on perçoit le chemin parcouru.

Nous venons, à l’Assemblée nationale, de voter une loi d’adaptation de la société au vieillissement, qui intègre la notion de prévention. Les débats furent vifs et passionnés, et au-delà des sujets techniques, évoquaient souvent la question de l’éthique [...]

J’ai entendu de Mme la Directrice de l’Agence régionale de santé qu’il existe des comités qui vous permettent de vous exprimer. Je vous dirais simplement : quand on vous donne la parole, prenez-la !”

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27 novembre 2014

Résolution visant à reconnaître l’Etat palestinien


ISRAEL” J’ai reçu d’innombrables courriels concernant le projet de résolution présenté par mon groupe (SRC – Socialiste, républicain et citoyen) à l’Assemblée nationale, visant à la reconnaissance par la France de l’Etat de Palestine aux côtés de l’Etat d’Israël. Le texte sera débattu le 28 novembre en séance publique et soumis au vote le 2 décembre.

J’apporte mon plein soutien à cette résolution car il s’agit de la reconnaissance de l’Etat palestinien conformément au droit international.

Dans ce conflit, et il n’est pas question pour moi de revisiter l’histoire, la paix s’est éloignée à la mesure du désengagement américain et de la radicalisation du gouvernement (démocratiquement élu) de Benjamin Netanyahu. La dérive actuelle, avec l’intervention brutale à Gaza, même si je ne méconnais pas la violence des tirs de roquettes sur Israël, la poursuite sans répit de la colonisation en Cisjordanie et à Jérusalem-Est, fait fi de la légalité internationale.

Le risque, déjà perceptible, de voir ce conflit de nature politique prendre le tournant d’un affrontement religieux, fait courir un danger majeur aux populations d’Israël et de Palestine, et plus largement, tend à être utilisé par certains extrémistes pour mettre à mal, sur notre sol, la coexistence pacifique entre tous, qui fonde notre Etat laïque.

Vous l’avez compris, je milite depuis toujours pour le dialogue et pour la paix. Cela passe par la reconnaissance du droit des Palestiniens à un Etat souverain aux côtés d’Israël. ”

Gérard SEBAOUN, député du Val d’Oise

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25 novembre 2014

L’audit financier confirme la bonne gestion précédente

audit


Annoncé comme une mesure phare lors du vote du budget 2014, la nouvelle majorité a commandé un audit financier à un cabinet externe dans le but non avoué de pouvoir dénoncer l’état des finances laissé par l’équipe sortante en mars dernier.
Malheureusement pour Monsieur Dublineau, l’audit portant sur la période 2000-2013 rétablit les contre-vérités véhiculées durant la campagne et confirme la bonne gestion des finances sur cette période.

Citons juste les conclusions qui précisent que « la Ville » (pour ne pas dire l’équipe de François Balageas) a su :

  • Prévenir l’apparition d’un effet ciseau
  • Garer des épargnes positives et relativement confortables
  • Maintenir son niveau d’équipement * Conserver un ratio de désendettement soutenable.

Cela se passe de commentaire.

Ces résultats semblent irriter Monsieur Dublineau qui ne pourra pas s’en servir pour justifier les mesures qu’il envisage de prendre.

 

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13 novembre 2014

Tribunes Eaubonne Magazine : APRES SIX MOIS

La fin de mandat d'une équipe municipale et le début d'une nouvelle troublent certains habitants que nous rencontrons et qui confondent les actions et responsabilités des uns et des autres, générant de la confusion. Cette confusion est renforcée par la communication de l'actuelle équipe municipale, qui use et abuse de l'adjectif "nouveau", même s'agissant d'actions initiées et préparées sous le mandat précédent.

Rendons à chacun ce qui lui appartient !
Ont été préparées par l'équipe de François Balageas :

  • La fête de la musique et la fête de la Saint Jean,
  • La quasi-totalité de la saison culturelle,
  • Les conseils de quartier et leurs principes de fonctionnement,
  • Les travaux d'été dans les écoles, et en particulier ceux réalisés à Jean-Jacques Rousseau et à Paul Bert,
  • Les aménagements publics du Val Joli,
  • La crèche intercommunale des Bouquinvilles, qui ouvrira au 1er trimestre 2015,
  • La Maison des Associations, qui sera inaugurée fin novembre.

Sont la responsabilité de l'équipe de Grégoire Dublineau :

  • La fermeture du commissariat de police nationale, à laquelle François s'est toujours opposée, avec succès,
  • L'abandon d'1/3 de l'opération du Val Joli, qui devient bancale d'un point de vue urbanistique et dont les conséquences financières seront considérables pour la ville.

L'opération "Un été à Eaubonne" ajoute des actions à celles qui existaient déjà comme les animations cirque et sport aux Dures Terres et au Mont d'Eaubonne par les associations PLM et CSME.

C'est à partir du budget 2015 que seront véritablement visibles les choix de l'équipe "Eaubonne, une ambition partagée". Nous les attendons.

Le groupe Eaubonne, notre ville : Marie-José Beaulande, Frédéric Legendre, Jean Aubin, Alexandra Girard, Bernard Le Dûs, Sylvie Daunesse, Gilles Thuillier
www.eaubonnenotreville.fr
contact@eaubonnenotreville.f

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12 novembre 2014

Cérémonies du 11 novembre

Marie-José Beaulande (conseillère municipale) et Axel Calvet (secrétaire PS Eaubonne) déposent la gerbe du député Gérard Sebaoun au monument aux morts.

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10 novembre 2014

Comité d’Eaubonne du Secours Populaire Français : braderie de livres 16 novembre 2014

Que serait le monde sans la littérature ???
 
Venez faire le plein de livres avec les bénévoles du
Comité d’Eaubonne du Secours Populaire Français
 
Lors de la braderie de livres
(neufs – anciens) qu’il organise le
Dimanche 16 novembre 2014
de 10 h à 18 heures
Salle de l’Orangerie à Eaubonne.
 
En achetant des livres, vous participerez à l’une des multiples façons d’être solidaires. Vous donnerez  au Secours populaire
des moyens d’agir auprès des familles en difficultés. Merci d’avance pour votre présence.
 
A NOTER DANS VOTRE AGENDA : la prochaine braderie sera celle des jouets, le dimanche 7 décembre 2014 même heure et même endroit.
 
Nos permanences : tous les mardi de 14 h à 17 h au 1 avenue Saint-Lambert à Eaubonne. Téléphone 01 39 59 50 04

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07 novembre 2014

Plus de 300 multinationales échappent à l'impôt au Luxembourg

décryptage éco par Vincent Giret


Plus de 300 multinationales échappent à l'impôt... par FranceInfo

Énorme scandale fiscal avec la publication d’une enquête internationale à laquelle a participé le journal Le Monde. En ligne de mire le Luxembourg qui permet à plus de 300 multinationales de ne pas payer d’impôts ou presque.

C'est ce qu'on appelle un scoop à grande échelle. Par sa méthode d'abord : il s'agit d'une enquête réalisée et coordonnée par un réseau de 40 médias d'information dans le monde. Le consortium américain de journalistes d’investigations, dont le journal Le Monde est l'un des membres actifs. C'est 40 médias étrangers publient donc tous aujourd'hui cette enquête, chacun y ajoutant un volet national.
Ensuite, l'ampleur de l'enquête est impressionnante : l'association a mis la main sur 28 000 documents secrets, c’est une somme considérable, qui viennent tous d’un seul grand cabinet de conseil et d’audit, PrinceWaterHouseCoopers, même si on peut penser que d’autres cabinets pratiquent les mêmes méthodes. Ces documents datent de la période 2002 à 2010, ils sont signés entre le grand-duché du Luxembourg et 340 grandes entreprises, parmi lesquelles des stars de l’économie comme Apple, Amazon, Heinz, Pepsi, Ikea, Deutsche Bank… Toutes ont le même objectif, payer peu ou pas du tout d’impôts sur leurs profits. Au total, ce sont des milliards d’euros qui échappent ainsi au fisc des pays concernés.

Comment ça marche concrètement Vincent ?

Ces groupes créent une holding, une filiale, une petite entité ou même un fonds d’investissement au Luxembourg avec bien sûr très peu d’activités et de salariés. Et ils y transfèrent des actifs et surtout des profits réalisés ailleurs dans le monde. On découvre aussi des choses plus sophistiquées comme des montages complexes d’évasion fiscale dans lesquels le Luxembourg n’est qu’un maillon de chaîne, aux côtés de centres financiers offshore plus exotiques.

Mais tout ça semble légal ?

C’est en tout cas ce que prétend le ministre des finances du Luxembourg, que le Monde a interrogé, et qui dit, la main sur le cœur, ce système c’est le génie de notre patrimoine, ça fait partie de notre histoire et il est normal qu’il y a ait une certaine compétition fiscale entre les Etats. Mais la masse de ces documents révélés aujourd’hui va donner de solides arguments à la Commission européenne, à l’OCDE, au G20 qui, depuis des mois, font pression sur le Luxembourg, en subodorant que le grand duché pratique ce qu’on appelle pudiquement l’optimisation fiscale, mais sans savoir vraiment comment elle la pratique çà grande échelle. Bruxelles pense avoir trouver un angle d’attaque contre le système luxembourgeois en expliquant que ce dispositif équivaut à des aides illégales d’Etats. Le bras de fer s’annonce cette fois terrible et passionnant. Pour une raison simple : en ce moment, tous les Etats recherchent des recettes fiscales. Donc, ces révélations tombent à point nommé.

Et puis, ça ne vous a pas échappé, vous connaissez le nouveau président de la Commission européenne ? Jean-Claude Juncker est luxembourgeois… Il a été longtemps premier ministre du Luxembourg. Son attitude dans cette affaire sera intéressante à observer !

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05 novembre 2014

Les négociations transatlantiques ou la fin du projet européen

Tribune d’Emmanuel Maurel (PS) et Yannick Jadot (EELV), députés européens.

Maurel-Jadot

Monsieur le président de la République,vous êtes en ce moment en visite officielle au Canada. Nous ne doutons pas que, dans la perspective de la conférence climat que la France accueillera en 2015, vous aborderez avec le Premier ministre Harper les enjeux climatiques vis-à-vis desquels il affiche le plus grand mépris et la plus totale irresponsabilité. Mais nous souhaitons ici vous interpeller sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (Ceta). Alors que la Commission européenne et le gouvernement canadien ont annoncé, fin septembre, la conclusion de cinq années de négociations, se pose dorénavant la validation- ou non – du résultat obtenu, par le Conseil européen, le Parlement européen et très probablement les Parlements nationaux.

Avant d’engager un tel processus de ratification, il conviendrait d’attendre. Trop de questions restent sans réponses convaincantes et préoccupent les citoyens européens. Car à la différence des accords de libre-échange classiques, qui portent sur la réduction des droits de douane, les négociations commerciales trans-atlantiques visent d’abord à «harmoniser» les règles et normes qui encadrent nos économies et nos sociétés, à en limiter l’impact sur les flux commerciaux. Ces «obstacles au commerce» sont pourtant des choix de société, démocratiquement construits, qui touchent à la protection de l’environnement, de la santé, des travailleurs et des consommateurs, aux libertés et aux droits humains fondamentaux. Alimentation, protection des données personnelles, services publics, agriculture, marchés publics, énergie, propriété intellectuelle, principe de précaution, capacité des institutions politiques à agir… tout est sur la table des négociations !

Côté canadien, de nombreuses voix critiquent l’accord car il remet en cause la politique de santé en faveur des médicaments génériques, favorise la libéralisation des services financiers alors que la régulation canadienne avait permis d’échapper au tsunami de 2008, ou encore interdit la possibilité de valoriser les origines locales dans les marchés publics.

Côté européen, on craint l’impact sur l’élevage des nouveaux quotas de viande canadienne ? Quel rôle jouera le nouveau cadre de coopération réglementaire UE-Canada censé superviser l’harmonisation des règles ? Quid du principe de précaution contesté outre-Atlantique ? Comment se traduira l’objectif de limiter l’impact commercial des législations européennes sur les OGM ? Que restera-t-il de la capacité des collectivités, des Etats et de l’Union à réguler librement, potentiellement au détriment de la libre circulation des biens, des services et des investissements ? Il n’aura pas fallu plus de trois semaines après la fin des négociations pour que la Commission européenne revienne sur son projet d’interdiction des importations de carburants canadiens alors qu’ils sont issus, pour partie, des très polluants sables bitumineux.

Nous dénonçons, en outre, l’existence dans l’accord avec le Canada, comme dans les négociations avec les Etats-Unis, du fameux mécanisme d’arbitrage investisseur-Etat, dit ISDS. Ce dispositif instaure une nouvelle juridiction supranationale, privée, qui contourne les juridictions nationales. Toute entreprise peut y contester la décision d’une collectivité locale, d’un Etat ou de l’UE, si elle considère que cette décision remet en cause ses bénéfices, et réclamer des centaines de millions d’euros de dédommagement. Les accords transatlantiques donnent ainsi aux compagnies un pouvoir supérieur à celui des citoyens. Ils conditionnent au bon vouloir des multinationales notre capacité à décider de la société que nous voulons, que nos choix portent sur le droit du travail, sur l’éducation, l’environnement, les services publics ou la finance.

Ainsi, Philip Morris attaque-t-il la nouvelle législation antitabac du gouvernement australien et lui demande des milliards de dollars de dédommagement ! Ce mécanisme ISDS très développé en Amérique du Nord permet encore à l’entreprise américaine Lone Pine d’attaquer le gouvernement québécois pour son moratoire sur l’exploitation de gaz de schiste. Il est une machine infernale à construire de l’impuissance politique. Alors que partout, notamment en Allemagne, ce dispositif suscite critique et contestation, nous constatons la frilosité du gouvernement français. En 1998, pour ces raisons, Lionel Jospin, alors Premier ministre, avait mis fin à la négociation de l’Accord multilatéral sur l’investissement (AMI).

Monsieur le Président, il est temps de corriger certaines dérives des politiques nationales et européennes, comme il est urgent de tirer les leçons des dernières séquences électorales. Les citoyens européens exigent plus de démocratie. Mais malgré les demandes répétées du Parlement européen en matière de transparence, les dirigeants européens continuent d’organiser une opacité inacceptable des négociations commerciales. Les citoyens attendent de l’Europe d’être mieux protégés, en matière sociale, de santé, d’environnement ou de services publics. Ils constatent que leurs dirigeants les exposent toujours plus aux dérives de la mondialisation, et font primer les intérêts de quelques acteurs privés globaux sur l’intérêt général.

Enfin, les Européens attendent de l’Europe qu’elle soit plus efficace. Mais celle-ci ne sera en mesure de contribuer à la régulation de la mondialisation qu’à la seule condition de se doter de politiques communes, économique, fiscale, industrielle, énergétique et bien entendu sociale. Faute de cette nouvelle étape d’intégration qui laisse l’Europe trop souvent divisée sur la scène internationale, ces accords de libre-échange déboucheront sur une dilution du projet européen, comme de notre capacité à en construire un spécifique, articulant de façon équilibrée les quatre piliers que sont la démocratie, le social, l’environnement et l’économie. La grande lessiveuse des négociations transatlantiques ne peut constituer l’horizon politique qui redonnera de la couleur à l’Europe.

Par Yannick Jadot (EE-LV) et Emmanuel Maurel (PS) Eurodéputés, membres de la commission du commerce international

Vous pouvez également retrouver cette tribune sur le site de Libération.

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